Mentions légales

1. Mentions Légales Editeur

Le site romille-optique.fr est édité par la SARL JOSSE.
Le siège social de ROMILLÉ OPTIQUE est établi 11 place de la Mairie, à Romillé (35850).
La société est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro RCS B 489-256-370 de Rennes.

Capital social : 50000€

Autorisation d’exercer délivrée par l’ARS (Agence Régionale de Santé)
Le directeur de la publication est Mme Fabienne JOSSE, opticienne diplômée.
Conception-réalisation : Christian Josse Consultant
Hébergeur : 1&1 Internet SARL.

2. Mentions Légales Hébergeur

7, place de la Gare , BP 70109 , 57201 Sarreguemines Cedex.
Tel. : 0825 080 020 (appel facturé 0,15 €/min depuis un poste fixe en France métropolitaine).
support [at] 1and1.fr.
www.1and1.fr
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16

3. Respect des droits de propriété intellectuelle

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de ROMILLÉ OPTIQUE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée, notamment de façon pénale, par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. De même les marques et autres signes distinctifs tels que logos et symboles figurant sur le site sont la propriété de ROMILLÉ OPTIQUE ou de ses partenaires et toute utilisation par des tiers non autorisés en est strictement interdite.